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Quelques réflexions sur l'offensé et la justice pénale à l'Age Moderne : Le cas du duché de Milan / A. Monti (CAHIERS DE L'INSTITUT D'ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE). - In: L'offense : du "torrent de boue" à l'offense au chef de l'Etat / [a cura di] J. Hoareau-Dodinau, G. Métairie. - [s.l] : Pulim, 2010. - ISBN 9782842875237. - pp. 225-244

Quelques réflexions sur l'offensé et la justice pénale à l'Age Moderne : Le cas du duché de Milan

A. Monti
2010
L’examen de quelques aspects de la position de l’offensé face à la justice montre bien la difficulté de trouver un équilibre entre les différents intérêts en cause dans le procès pénal d’Ancien Régime, en particulier pour ce qui concerne les victimes d’offenses. Et il révèle également l’impossibilité d’exclure ces mêmes offensés, qui gardent des prérogatives significatives surtout au niveau de la justice négociée et communautaire . Pour le cas spécifique du duché de Milan, l’autorité du Sénat semble se confirmer : la cour aspire à contrôler tout ce qui concerne l’administration de la justice pénale dans le duché, dès les juridictions publics jusqu’aux transactions pénales.
Processo penale; Persona offesa; Ristorative justice
Settore IUS/19 - Storia del Diritto Medievale e Moderno
2010
Book Part (author)
03 - Contributo in volume
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